FRANCALVA
Présentation de la marque FRANCALVA
Déposée le 11 avril 1979 par la Société Anonyme (SA) LES DISTILLERIES FRANCAISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCALVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRANCALVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1121024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FRANCALVA est expirée depuis le 11 avril 1989.
LES DISTILLERIES FRANCAISES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-034