Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCALVA
LES DISTILLERIES FRANCAISES S.A.

Numéro de dépôt :
1121024
Date de dépôt :
11/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANCALVA

Déposée le 11 avril 1979 par la Société Anonyme (SA) LES DISTILLERIES FRANCAISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCALVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES DISTILLERIES FRANCAISES domicilié(e) (Société Anonyme) LA ROUGE 61260 LE THEIL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C. LORIN. - France.

La marque FRANCALVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1121024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FRANCALVA est expirée depuis le 11 avril 1989.

LES DISTILLERIES FRANCAISES a également déposé les autres marques suivantes : CALVADOS DE LORME , SODAPOM FRANCOIS , CIDRE D'OR , CLOS JOLI , COQUELICOT , CALVADOS DE LORME , PERE FRANCOIS , MA NORMANDIE , CREME DE PECHE DF DISTILLERIES FRANCHISES , CIDROR


LES DISTILLERIES FRANCAISES S.A. - (Société Anonyme) LA ROUGE 61260 LE THEIL. - France


C. LORIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-034

Calvados.