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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Les Distilleries Francaises
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CLOS JOLI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS JOLI
Les Distilleries Francaises S.A.

Numéro de dépôt :
934036
Date de dépôt :
29/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CLOS JOLI

Déposée le 29 septembre 1975 par la Société Anonyme (SA) Les Distilleries Francaises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLOS JOLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Les Distilleries Francaises domicilié(e) (soc. an.), La Rouge, Le Theil-sur-Huisne (Orne). - France.

La marque CLOS JOLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CLOS JOLI est expirée depuis le 29 septembre 1985.

Les Distilleries Francaises a également déposé les autres marques suivantes : CALVADOS DE LORME , SODAPOM FRANCOIS , CIDRE D'OR , COQUELICOT , CALVADOS DE LORME , PERE FRANCOIS , MA NORMANDIE , CREME DE PECHE DF DISTILLERIES FRANCHISES , CIDROR , MA NORMANDIE


Les Distilleries Francaises S.A. - (soc. an.), La Rouge, Le Theil-sur-Huisne (Orne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-481

Cidres, jus de fruits, limonades, sirops, préparations pour faire des boissons, eaux-de-vie, calvados, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.