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Marques déposées par LES DISTILLERIES FRANCAISES S. A
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FRANPOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANPOM
LES DISTILLERIES FRANCAISES S. A.

Numéro de dépôt :
1122559
Date de dépôt :
08/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANPOM

Déposée le 8 février 1980 par LES DISTILLERIES FRANCAISES S. A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANPOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES DISTILLERIES FRANCAISES S. A. domicilié(e) (Société Anonyme) LA ROUGE 61260 LE THEIL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C. LORIN. - France.

La marque FRANPOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1122559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FRANPOM est expirée depuis le 8 février 1990.


LES DISTILLERIES FRANCAISES S. A. - (Société Anonyme) LA ROUGE 61260 LE THEIL. - France


C. LORIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-035

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;jus de fruits, concentrés de jus de fruits, boissons à base de concentrés de jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Cidres, vins, eaux de vie, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.