Marque enregistrée - Marque en non vigueur

API
LES DISTILLERIES FRANCAISE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1601362
Date de dépôt :
09/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2000

Présentation de la marque API

Déposée le 9 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) LES DISTILLERIES FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « API » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES DISTILLERIES FRANCAISE domicilié(e) LA ROUGE, 61260 LE THEIL - France.

La marque API a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque API est expirée depuis le 9 juillet 2000.


LES DISTILLERIES FRANCAISE S.A. (Société Anonyme) - LA ROUGE, 61260 LE THEIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Cidres, vins, liqueurs et spiritueux