Marque enregistrée - Marque en vigueur

les digues vauban
Les Digues Vauban, SARL

Numéro de dépôt :
4224405
Date de dépôt :
09/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2025
les digues vauban de Les Digues Vauban

Présentation de la marque les digues vauban

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Digues Vauban auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les digues vauban » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Digues Vauban domicilié(e) RDC, 19 avenue de l'escale - 64500 - ciboure - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 489 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Digues Vauban, M. Pierre Hythier domicilié(e) RDC, 19 avenue de l'escale - 64500 - ciboure - France.

La marque les digues vauban a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les digues vauban arrivera à expiration en date du 9 novembre 2025.


Les Digues Vauban, SARL - RDC, 19 avenue de l'escale - 64500 - ciboure - France - SIREN 797489051


Les Digues Vauban, M. Pierre Hythier - RDC, 19 avenue de l'escale - 64500 - ciboure - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.