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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DIEUX DU VIN
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TERROIR DIVIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERROIR DIVIN
LES DIEUX DU VIN, SARL

Numéro de dépôt :
4304905
Date de dépôt :
06/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2026
TERROIR DIVIN de LES DIEUX DU VIN

Présentation de la marque TERROIR DIVIN

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DIEUX DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERROIR DIVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DIEUX DU VIN domicilié(e) 3 route de moyeuvre - 57860 - Montois la Montagne - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 027 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Arnaud MARIE domicilié(e) 3 RUE DE MOYEUVRE - 57860 - MONTOIS-LA-MONTAGNE - France.

La marque TERROIR DIVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR DIVIN arrivera à expiration en date du 6 octobre 2026.

LES DIEUX DU VIN a également déposé les autres marques suivantes : LISA MEYER , La Belle Rouge , Romain FLECHER , CARIGNATOR , AIME


LES DIEUX DU VIN, SARL - 3 route de moyeuvre - 57860 - Montois la Montagne - France - SIREN 499027001


M. Arnaud MARIE - 3 RUE DE MOYEUVRE - 57860 - MONTOIS-LA-MONTAGNE - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Inscription le 23 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791170 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-23

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.