Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES DELICES DE SEMELE
Numéro de dépôt :
3373855
Date de dépôt :
27/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LES DELICES DE SEMELE
Déposée le 27 juillet 2005 par LES DICES DE SÉMÉLÉ Cave à vin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DELICES DE SEMELE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 3 août 2006 - Rejet total n°438322 - Publication au BOPI 2006-08-03
Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36