Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES DELICES DE SEMELE
LES DICES DE SÉMÉLÉ Cave à vin

Numéro de dépôt :
3373855
Date de dépôt :
27/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LES DELICES DE SEMELE de LES DICES DE SÉMÉLÉ Cave à vin

Présentation de la marque LES DELICES DE SEMELE

Déposée le 27 juillet 2005 par LES DICES DE SÉMÉLÉ Cave à vin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DELICES DE SEMELE »

Le déposant est LES DICES DE SÉMÉLÉ Cave à vin domicilié(e) 55 Rue Victor Hugo,78330 FONTENAY LE FLEURY - 78330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCMER ALAIN domicilié(e) 9 Rue le Corbusier,78280 GUYANCOURT - 78280 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33


LES DICES DE SÉMÉLÉ Cave à vin - 55 Rue Victor Hugo,78330 FONTENAY LE FLEURY - 78330 - France


SCMER ALAIN - 9 Rue le Corbusier,78280 GUYANCOURT - 78280 - France


Inscription le 3 août 2006 - Rejet total n°438322 - Publication au BOPI 2006-08-03

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Extraits de viandes ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures et compotes ; oeufs et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graines alimentaires ; beurre ; charcuteries ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viandes et poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Cidres ; digestifs ; alcools et liqueures ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.