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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DEUX MERS
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Vin.Initiative.Ecologie
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Vin.Initiative.Ecologie
SAS LES DEUX MERS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3553771
Date de dépôt :
01/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2028
Vin.Initiative.Ecologie de LES DEUX MERS

Présentation de la marque Vin.Initiative.Ecologie

Déposée le 1 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DEUX MERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vin.Initiative.Ecologie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-11 du 14 mars 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DEUX MERS domicilié(e) ZI SALVAZA, BOULEVARD HENRI BOUFFET - 11000 - CARCASSONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 795 705 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme AUGOT Mathilde domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque Vin.Initiative.Ecologie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3553771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Vin.Initiative.Ecologie arrivera à expiration en date du 1 février 2028.

LES DEUX MERS a également déposé les autres marques suivantes : DUC DE CEYRAC , COMTE DE SIRAC , COMTE DE GRÈGE , JARDIN DE FETE


SAS LES DEUX MERS, Société par actions simplifiée - ZI SALVAZA, BOULEVARD HENRI BOUFFET - 11000 - CARCASSONNE - France - SIREN 383795705


CABINET PLASSERAUD, Mme AUGOT Mathilde - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-28

Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

Inscription le 1 juin 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°725097 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-06-01

Renouvellement sans limitation le 19 février 2018 n°2672945 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-19

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.