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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES DEUX MERS
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COMTE DE SIRAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE SIRAC
S.A. LES DEUX MERS

Numéro de dépôt :
3078553
Date de dépôt :
25/01/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/01/2011

Présentation de la marque COMTE DE SIRAC

Déposée le 25 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) LES DEUX MERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMTE DE SIRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES DEUX MERS domicilié(e) 11290 MONTREAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 795 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. LES DEUX MERS - France.

La marque COMTE DE SIRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE SIRAC est expirée depuis le 25 janvier 2011.

LES DEUX MERS a également déposé les autres marques suivantes : DUC DE CEYRAC , Vin.Initiative.Ecologie , COMTE DE GRÈGE , JARDIN DE FETE


S.A. LES DEUX MERS - 11290 MONTREAL - France - SIREN 383795705


S.A. LES DEUX MERS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-26

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

- Boissons alcooliques (à l'exception des bières) - Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruit et jus de fruit ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.