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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES DESSOUS BOUTIQUE DIFFUSION
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TOCCATA
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOCCATA
LES DESSOUS BOUTIQUE DIFFUSION S.A. Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1469429
Date de dépôt :
03/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2018

Présentation de la marque TOCCATA

Déposée le 3 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) LES DESSOUS BOUTIQUE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOCCATA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES DESSOUS BOUTIQUE DIFFUSION domicilié(e) 53/55 Boulevard Paul Langevin,38600 FONTAINE (dossier no 2373213) - 38600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 641 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2373213) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOCCATA est expirée depuis le 3 juin 2018.

LES DESSOUS BOUTIQUE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : SKATING , DEMON , LOUTONIC , SENSATIONS de LOU , FOUGERE , I LOVE YOU , SKAT , LDB DIFFUSION , VIVE DE LOU , AURORE


LES DESSOUS BOUTIQUE DIFFUSION S.A. Société par Actions Simplifiée - 53/55 Boulevard Paul Langevin,38600 FONTAINE (dossier no 2373213) - 38600 - France - SIREN 311641435


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2373213) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 20 mai 2008 n°2373213 - Publication au BOPI 2008-05-20

Renouvellement sans limitation n°2113174 - Publication au BOPI 1998-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46

Inscription le 29 octobre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°208454 - Publication au BOPI 1996-10-29

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