Marque expirée - Marque en non vigueur

FOUGERE
LES DESSOUS BOUTIQUE DIFFUSION S.A.S Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1435947
Date de dépôt :
18/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/2017

Présentation de la marque FOUGERE

Déposée le 18 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DESSOUS BOUTIQUE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOUGERE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DESSOUS BOUTIQUE DIFFUSION domicilié(e) 53/55 Boulevard Paul Langevin,38600 FONTAINE (dossier no 2350705) - 38600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 641 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2350705) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FOUGERE est expirée depuis le 18 novembre 2017.

LES DESSOUS BOUTIQUE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : SKATING , DEMON , LOUTONIC , SENSATIONS de LOU , I LOVE YOU , SKAT , LDB DIFFUSION , VIVE DE LOU , AURORE , PLUMETIS DE LOU


LES DESSOUS BOUTIQUE DIFFUSION S.A.S Société par Actions Simplifiée - 53/55 Boulevard Paul Langevin,38600 FONTAINE (dossier no 2350705) - 38600 - France - SIREN 311641435


TMARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2350705) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2007 n°2350705 - Publication au BOPI 2007-09-14

Renouvellement sans limitation n°2097519 - Publication au BOPI 1997-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Inscription le 29 octobre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°208454 - Publication au BOPI 1996-10-29

Sous-vêtements, vêtements y compris bottes, souliers et pantoufles.