Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BECAUSE
LES DESSOUS BOUTIQUE DIFFUSION S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1579922
Date de dépôt :
13/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2010

Présentation de la marque BECAUSE

Déposée le 13 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) LES DESSOUS BOUTIQUE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BECAUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES DESSOUS BOUTIQUE DIFFUSION domicilié(e) 15 Rue de la Tuilerie, 38170 SEYSSINET-PARISET (dossier no 2163013) - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 641 435 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATCO SA domicilié(e) (dossier no 2163013) - France.

La marque BECAUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BECAUSE est expirée depuis le 13 mars 2010.

LES DESSOUS BOUTIQUE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : SKATING , DEMON , LOUTONIC , SENSATIONS de LOU , FOUGERE , I LOVE YOU , SKAT , LDB DIFFUSION , VIVE DE LOU , AURORE


LES DESSOUS BOUTIQUE DIFFUSION S.A. Société Anonyme - 15 Rue de la Tuilerie, 38170 SEYSSINET-PARISET (dossier no 2163013) - France - SIREN 311641435


PATCO SA - (dossier no 2163013) - France


Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2000 n°2163013 - Publication au BOPI 2000-01-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Inscription le 29 octobre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°208454 - Publication au BOPI 1996-10-29

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