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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DESSOUS BOUTIQUE DIFFUSION- LDB DIFFUSION
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CAPELINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPELINE
LES DESSOUS BOUTIQUE DIFFUSION SAS - LDB DIFFUSION SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1252405
Date de dépôt :
27/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2013

Présentation de la marque CAPELINE

Déposée le 27 juillet 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DESSOUS BOUTIQUE DIFFUSION- LDB DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DESSOUS BOUTIQUE DIFFUSION- LDB DIFFUSION domicilié(e) 15 rue de la Tuilerie,38170 SEYSSINET-PARISET (dossier no 2240257) - 38170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 641 435 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2240257) - 75008 - France.

La marque CAPELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAPELINE est expirée depuis le 27 juillet 2013.


LES DESSOUS BOUTIQUE DIFFUSION SAS - LDB DIFFUSION SAS, Société par actions simplifiée - 15 rue de la Tuilerie,38170 SEYSSINET-PARISET (dossier no 2240257) - 38170 - France - SIREN 311641435


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2240257) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 2003 n°2240257 - Publication au BOPI 2003-04-04

Renouvellement sans limitation n°2020772 - Publication au BOPI 1993-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-15

Inscription le 29 octobre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°208454 - Publication au BOPI 1996-10-29

Sous-vêtements, vêtements à l'exclusion des chapeaux, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.