Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XAVIER GOURMET
LES DESSERTS XAVIER GOURMET S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98758082
Date de dépôt :
29/10/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/2008

Présentation de la marque XAVIER GOURMET

Déposée le 29 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) LES DESSERTS XAVIER GOURMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « XAVIER GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES DESSERTS XAVIER GOURMET domicilié(e) LA HAUTE RIVIERE, 35370 LE PERTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 895 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORGUEIL PATRICK SOCIETE XAVIER GOURMET - France.

La marque XAVIER GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XAVIER GOURMET est expirée depuis le 29 octobre 2008.

LES DESSERTS XAVIER GOURMET a également déposé les autres marques suivantes : CHOCO DONUTS , Les desserts XAVIER GOURMET , LE PÉTILLANT , MILLENNIUM , XAVIER GOURMET


LES DESSERTS XAVIER GOURMET S.A. (société anonyme) - LA HAUTE RIVIERE, 35370 LE PERTRE - France - SIREN 351895362


ORGUEIL PATRICK SOCIETE XAVIER GOURMET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves de viande, poisson volaille et gibier ; charcuterie ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; Farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; biscuiterie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils pour la direction des entreprises (gestion) ; services rendus par un franchiseur, à savoir conseils dans l'exploitation et la direction d'une entreprise commerciale. Restauration (alimentation) ; services de restaurants, cafés-restaurants, salons de thé et cafétarias ; services de franchisage liés à la préparation de la pâtisserie, confiserie, biscuiterie, à savoir exclusivement transfert de savoir-faire et concession de licences.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.