Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les desserts XAVIER GOURMET
LES DESSERTS XAVIER GOURMET S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98758081
Date de dépôt :
29/10/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/2008

Présentation de la marque Les desserts XAVIER GOURMET

Déposée le 29 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) LES DESSERTS XAVIER GOURMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Les desserts XAVIER GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES DESSERTS XAVIER GOURMET domicilié(e) LA HAUTE RIVIERE, 35370 LE PERTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 895 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORGUEIL PATRICK Société Xavier GOURMET - France.

La marque Les desserts XAVIER GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758081.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les desserts XAVIER GOURMET est expirée depuis le 29 octobre 2008.

LES DESSERTS XAVIER GOURMET a également déposé les autres marques suivantes : CHOCO DONUTS , LE PÉTILLANT , MILLENNIUM , XAVIER GOURMET , XAVIER GOURMET


LES DESSERTS XAVIER GOURMET S.A. (Société Anonyme) - LA HAUTE RIVIERE, 35370 LE PERTRE - France - SIREN 351895362


ORGUEIL PATRICK Société Xavier GOURMET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Pâtisserie et confiserie, biscuiterie, glaces comestibles Préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, thé, cacao et boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, sirops. Salons de thé, et cafétéria, services de franchisage liés à la préparation de la pâtisserie, confiserie, biscuiterie, à savoir exclusivement transfert de savoir-faire et concession de licence.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.