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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES DESSERTS XAVIER GOURMET
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CHOCO DONUTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCO DONUTS
LES DESSERTS XAVIER GOURMET S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3111393
Date de dépôt :
13/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2011
CHOCO DONUTS de LES DESSERTS XAVIER GOURMET

Présentation de la marque CHOCO DONUTS

Déposée le 13 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) LES DESSERTS XAVIER GOURMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCO DONUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES DESSERTS XAVIER GOURMET domicilié(e) La Haute Rivière, 35370 LE PERTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 895 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIÉS S.E.L.A.FA. de C.P.I - France.

La marque CHOCO DONUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCO DONUTS est expirée depuis le 13 juillet 2011.

LES DESSERTS XAVIER GOURMET a également déposé les autres marques suivantes : Les desserts XAVIER GOURMET , LE PÉTILLANT , MILLENNIUM , XAVIER GOURMET , XAVIER GOURMET


LES DESSERTS XAVIER GOURMET S.A. (société anonyme) - La Haute Rivière, 35370 LE PERTRE - France - SIREN 351895362


LERNER & ASSOCIÉS S.E.L.A.FA. de C.P.I - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Cacao, chocolat ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; biscuiterie ; glaces comestibles. Restauration (repas) ; services de restaurants, cafés-restaurants, salons de thé et cafétérias ; services de franchisage liés à la préparation de la pâtisserie, confiserie, biscuiterie, à savoir exclusivement transfert de savoirfaire et concession de licences.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.