Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DESSERTS GAVROCHE
/
COSAQUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COSAQUE
LES DESSERTS GAVROCHE, SAS

Numéro de dépôt :
93490440
Date de dépôt :
26/10/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/2013

Présentation de la marque COSAQUE

Déposée le 26 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DESSERTS GAVROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COSAQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DESSERTS GAVROCHE domicilié(e) 25, Avenue du Docteur Heckel,13011 MARSEILLE (dossier no 2251761) - 13011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 753 189 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2251761) - 13207 - France.

La marque COSAQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COSAQUE est expirée depuis le 23 octobre 2013.

LES DESSERTS GAVROCHE a également déposé les autres marques suivantes : FLIBUSTIER , CABOTIN , DESSERT DE PROVENCE LA DOUCEUR AU COEUR D'ENFANCE GAVROCHE , GIROUETTE , COQUIN , MAMELUK , GREDIN


LES DESSERTS GAVROCHE, SAS - 25, Avenue du Docteur Heckel,13011 MARSEILLE (dossier no 2251761) - 13011 - France - SIREN 320753189


CABINET ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2251761) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2003 n°2251761 - Publication au BOPI 2003-10-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Inscription le 19 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574215 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-19

Pâtisserie industrielle