Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DERBIETAL
LES DERIVES RESINIQUES ET TERPENIQUES (D.R.T.)

Numéro de dépôt :
1219326
Date de dépôt :
06/11/1982
Lieu de dépôt :
DAX
Date d'expiration :
06/11/2002

Présentation de la marque DERBIETAL

Déposée le 6 novembre 1982 par la société LES DERIVES RESINIQUES ET TERPENIQUES (D.R.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DAX), la marque française « DERBIETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LES DERIVES RESINIQUES ET TERPENIQUES (D.R.T domicilié(e) 30, Rue Gambetta B.P. 206, 40105 DAX Cedex (dossier no 2011123) - France et immatriculée sous le numéro RCS 985 520 154 .

La marque DERBIETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DERBIETAL est expirée depuis le 6 novembre 2002.

LES DERIVES RESINIQUES ET TERPENIQUES (D.R.T a également déposé les autres marques suivantes : DERTOL , DERTOMAL , RESENOL , MALPECA , LANDENATE , DERTOLINE , PINTEX , DERPENTAL , LANDENYLE , LANDENOL


LES DERIVES RESINIQUES ET TERPENIQUES (D.R.T.) - 30, Rue Gambetta B.P. 206, 40105 DAX Cedex (dossier no 2011123) - France - SIREN 985520154


Renouvellement sans limitation le 3 novembre 1992 n°2011123 - Publication au BOPI 1992-11-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Résinates.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).