Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LES DEMOISELLES Société d'Exploitation de Domaines Agricoles
/
DOMAINE LES DEMOISELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES DEMOISELLES
LES DEMOISELLES Société d'Exploitation de Domaines Agricoles

Numéro de dépôt :
3117562
Date de dépôt :
21/08/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/08/2011

Présentation de la marque DOMAINE LES DEMOISELLES

Déposée le 21 août 2001 par la société LES DEMOISELLES Société d'Exploitation de Domaines Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE LES DEMOISELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-39 du 28 septembre 2001.

Le déposant est la société LES DEMOISELLES Société d'Exploitation de Domaines Agricoles domicilié(e) Société par actions simplifiée, Domaine St Michel d'Esclans, 83920 LA MOTTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 850 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque DOMAINE LES DEMOISELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES DEMOISELLES est expirée depuis le 21 août 2011.


LES DEMOISELLES Société d'Exploitation de Domaines Agricoles - Société par actions simplifiée, Domaine St Michel d'Esclans, 83920 LA MOTTE - France - SIREN 572850543


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Des vins d'appelation controlée Côte de Provence.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.