Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DEMEURES DE VALETTES
/
LES DEMEURES DE VALETTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES DEMEURES DE VALETTES
LES DEMEURES DE VALETTES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4299867
Date de dépôt :
16/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2026
LES DEMEURES DE VALETTES de LES DEMEURES DE VALETTES

Présentation de la marque LES DEMEURES DE VALETTES

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DEMEURES DE VALETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES DEMEURES DE VALETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DEMEURES DE VALETTES domicilié(e) Valette, 79400 Azay-le-Brûlé - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 019 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. XAVIER GAUDUCHEAU domicilié(e) 19 Quai lammenais - 35000 - RENNES - France.

La marque LES DEMEURES DE VALETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DEMEURES DE VALETTES arrivera à expiration en date du 16 septembre 2026.


LES DEMEURES DE VALETTES, Société par actions simplifiée - Valette, 79400 Azay-le-Brûlé - France - SIREN 822019584


M. XAVIER GAUDUCHEAU - 19 Quai lammenais - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires .