Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A LES DEMEURES ANGEVINES
Numéro de dépôt :
1413512
Date de dépôt :
22/09/1986
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
22/09/1996
Présentation de la marque A LES DEMEURES ANGEVINES
Déposée le 22 septembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "LES DEMEURES ANGEVINES" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « A LES DEMEURES ANGEVINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque A LES DEMEURES ANGEVINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413512.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LES DEMEURES ANGEVINES est expirée depuis le 22 septembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47