Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A LES DEMEURES ANGEVINES
S.A.R.L. "LES DEMEURES ANGEVINES"

Numéro de dépôt :
1413512
Date de dépôt :
22/09/1986
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
22/09/1996
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Présentation de la marque A LES DEMEURES ANGEVINES

Déposée le 22 septembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "LES DEMEURES ANGEVINES" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « A LES DEMEURES ANGEVINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) "LES DEMEURES ANGEVINES" domicilié(e) Centre Commercial CHAPEAU de GENDARME, La Roseraie, 49000 ANGERS. - France.

La marque A LES DEMEURES ANGEVINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413512.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LES DEMEURES ANGEVINES est expirée depuis le 22 septembre 1996.


S.A.R.L. "LES DEMEURES ANGEVINES" - Centre Commercial CHAPEAU de GENDARME, La Roseraie, 49000 ANGERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

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