Marque renouvelée - Marque en vigueur

PARFUMS SUCRES
LES DELICES DU PALAIS, SAS

Numéro de dépôt :
3045755
Date de dépôt :
03/08/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/08/2030
PARFUMS SUCRES de LES DELICES DU PALAIS

Présentation de la marque PARFUMS SUCRES

Déposée le 3 août 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DELICES DU PALAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PARFUMS SUCRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DELICES DU PALAIS domicilié(e) 22 rue des Postes, 16000 ANGOULEME - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 174 756 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURICA, M. DUROT Frederic domicilié(e) 14 rue robert doisneau, CS 32411, 16024 ABGOULEME - France.

La marque PARFUMS SUCRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3045755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PARFUMS SUCRES arrivera à expiration en date du 3 août 2030.

LES DELICES DU PALAIS a également déposé les autres marques suivantes : KAOLITO


LES DELICES DU PALAIS, SAS - 22 rue des Postes, 16000 ANGOULEME - France - SIREN 395174756


JURICA, M. DUROT Frederic - 14 rue robert doisneau, CS 32411, 16024 ABGOULEME - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2010 n°2441263 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-26

Renouvellement avec limitation le 29 mai 2020 n°2749463 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-05-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; ex-traits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers huiles et graisses comestibles;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestible miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et légumes frais;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières);

Restauration (alimentation);

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