Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS DU BIO
LES DELICES DU CHEF

Numéro de dépôt :
3161162
Date de dépôt :
17/04/2002
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
17/04/2012
SAVEURS DU BIO de LES DELICES DU CHEF

Présentation de la marque SAVEURS DU BIO

Déposée le 17 avril 2002 par la société LES DELICES DU CHEF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « SAVEURS DU BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la société LES DELICES DU CHEF domicilié(e) ZA DE POULVERN,56550 LOCOAL MENDON - 56550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 662 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES DELICES DU CHEF domicilié(e) ZA DE POULVERN,56550 LOCOAL MENDON - 56550 - France.

La marque SAVEURS DU BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161162.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS DU BIO est expirée depuis le 17 avril 2012.

LES DELICES DU CHEF a également déposé les autres marques suivantes : La Marotte de Cécile , La Marotte de Cécile


LES DELICES DU CHEF - ZA DE POULVERN,56550 LOCOAL MENDON - 56550 - France - SIREN 402662514


LES DELICES DU CHEF - ZA DE POULVERN,56550 LOCOAL MENDON - 56550 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Plats cuisinés biologiques à base de viande, poisson, volaille, gibier - Plats cuisinés biologiques à base de riz, pâtes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.