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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DELICES DES 7 VALLEES
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VALICE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VALICE
LES DELICES DES 7 VALLEES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4190321
Date de dépôt :
18/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2025
VALICE de LES DELICES DES 7 VALLEES

Présentation de la marque VALICE

Déposée par voie électronique le 18 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DELICES DES 7 VALLEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VALICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DELICES DES 7 VALLEES domicilié(e) ZA Ecopolis - 62127 - TINCQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 201 544 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme. Marion LEFRANC-BOZMAROV domicilié(e) 31 Rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France.

La marque VALICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALICE arrivera à expiration en date du 18 juin 2025.

LES DELICES DES 7 VALLEES a également déposé les autres marques suivantes : LES DELICES DES 7 VALLEES , Délices des 7 VALLEES , Les Délices des 7 Vallées , Délices de Lise


LES DELICES DES 7 VALLEES, Société par actions simplifiée - ZA Ecopolis - 62127 - TINCQUES - France - SIREN 403201544


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme. Marion LEFRANC-BOZMAROV - 31 Rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; viennoiserie ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.