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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DELICES DES 7 VALLEES
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Les Délices des 7 Vallées
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Délices des 7 Vallées
LES DELICES DES 7 VALLEES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3813720
Date de dépôt :
11/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
11/03/2021
Les Délices des 7 Vallées de LES DELICES DES 7 VALLEES

Présentation de la marque Les Délices des 7 Vallées

Déposée le 11 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DELICES DES 7 VALLEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Les Délices des 7 Vallées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DELICES DES 7 VALLEES domicilié(e) ZA Ecopolis - 62127 - TINCQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 201 544 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98, boulevard Carnot B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France.

La marque Les Délices des 7 Vallées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813720.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Délices des 7 Vallées est expirée depuis le 11 mars 2021.

LES DELICES DES 7 VALLEES a également déposé les autres marques suivantes : LES DELICES DES 7 VALLEES , Délices des 7 VALLEES , VALICE , Délices de Lise


LES DELICES DES 7 VALLEES, Société par actions simplifiée - ZA Ecopolis - 62127 - TINCQUES - France - SIREN 403201544


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98, boulevard Carnot B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Inscription le 30 janvier 2015 - Gage constitué n°642401 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-01-30

– café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; viennoiserie ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.