Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEF DOUCEURS
LES DELICES DE MAMIE-GEL

Numéro de dépôt :
92432495
Date de dépôt :
28/08/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/08/2002

Présentation de la marque CHEF DOUCEURS

Déposée le 28 août 1992 par la société LES DELICES DE MAMIE-GEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEF DOUCEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est la société LES DELICES DE MAMIE-GEL domicilié(e) ZA DE RECHIMAS, 43500 CRAPONNE/ARZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 564 574 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque CHEF DOUCEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEF DOUCEURS est expirée depuis le 28 août 2002.

LES DELICES DE MAMIE-GEL a également déposé les autres marques suivantes : MM MAMIE-DELICES


LES DELICES DE MAMIE-GEL - ZA DE RECHIMAS, 43500 CRAPONNE/ARZON - France - SIREN 340564574


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Inscription le 25 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168469 - Publication au BOPI 1994-01-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

Pâtisseries