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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DELICES DE LA MER
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TOAST & TARTINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOAST & TARTINE
SAS LES DELICES DE LA MER

Numéro de dépôt :
4007800
Date de dépôt :
21/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/05/2023
TOAST & TARTINE de LES DELICES DE LA MER

Présentation de la marque TOAST & TARTINE

Déposée le 21 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DELICES DE LA MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TOAST & TARTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DELICES DE LA MER domicilié(e) ZA DES 4 VOIES - 22170 - PLELO - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 293 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS LES DELICES DE LA MER domicilié(e) ZA DES 4 VOIES - 22170 - PLELO - France.

La marque TOAST & TARTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOAST & TARTINE est expirée depuis le 21 mai 2023.

LES DELICES DE LA MER a également déposé les autres marques suivantes : CUCINA DI MAMMA , CELTIMER , GENOVELLA , TOAST OCEAN , L'ILE BLEUE , MORVANDELLES , SNACKI SOUP , DELICE DU CHALUT , LES DELICES DE LA TABLE , BIOSUN


SAS LES DELICES DE LA MER - ZA DES 4 VOIES - 22170 - PLELO - France - SIREN 339293797


SAS LES DELICES DE LA MER - ZA DES 4 VOIES - 22170 - PLELO - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement avec modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Soupe de poissons, de crustacés. Soupe de légumes, purée de légumes, sauces (pour viandes et poissons). Hébergement temporaire, services de bars, services hôteliers, réservation de logements temporaires. Ces produits pouvant se trouver soit en conserve, soit frais, soit surgelés et/ou sur base de pâtes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.