Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUPE GOURMANDE
LES DELICES DE LA MER (S.A.)

Numéro de dépôt :
98739868
Date de dépôt :
26/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2008

Présentation de la marque SOUPE GOURMANDE

Déposée le 26 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) LES DELICES DE LA MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOUPE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES DELICES DE LA MER domicilié(e) ZA DES 4 VOIES, 22170 PLELO - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 293 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR LE BOURHIS SA LES DELICES DE LA MER - France.

La marque SOUPE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUPE GOURMANDE est expirée depuis le 26 juin 2008.

LES DELICES DE LA MER a également déposé les autres marques suivantes : CUCINA DI MAMMA , CELTIMER , GENOVELLA , TOAST OCEAN , L'ILE BLEUE , MORVANDELLES , SNACKI SOUP , DELICE DU CHALUT , LES DELICES DE LA TABLE , BIOSUN


LES DELICES DE LA MER (S.A.) - ZA DES 4 VOIES, 22170 PLELO - France - SIREN 339293797


MR LE BOURHIS SA LES DELICES DE LA MER - France


Demande de renouvellement le 5 juillet 2010 n°2445527 - Publication au BOPI 2010-07-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Inscription le 27 août 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°530331 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-27

Inscription le 30 août 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°530987 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30

- rillettes de poissons, de crustacés - soupes de poissons, de crustacés - soupes de légumes - croûtons à l'ail - croûtons nature - croûtons au fromage et autres variétés Ces produits pouvant se trouver soit en conserve, soit frais, soit surgelés et/ou sur base de pâtes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.