Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORVANDELLES
SAS LES DELICES DE LA MER

Numéro de dépôt :
3807639
Date de dépôt :
03/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2021
MORVANDELLES de LES DELICES DE LA MER

Présentation de la marque MORVANDELLES

Déposée le 3 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DELICES DE LA MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MORVANDELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DELICES DE LA MER domicilié(e) ZA DES 4 VOIES - 22170 - PLELO - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 293 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS LES DELICES DE LA MER domicilié(e) ZA DES 4 VOIES - 22170 - PLELO - France.

La marque MORVANDELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORVANDELLES est expirée depuis le 3 février 2021.

LES DELICES DE LA MER a également déposé les autres marques suivantes : CUCINA DI MAMMA , CELTIMER , GENOVELLA , TOAST OCEAN , L'ILE BLEUE , MORVANDELLES , SNACKI SOUP , DELICE DU CHALUT , LES DELICES DE LA TABLE , BIOSUN


SAS LES DELICES DE LA MER - ZA DES 4 VOIES - 22170 - PLELO - France - SIREN 339293797


SAS LES DELICES DE LA MER - ZA DES 4 VOIES - 22170 - PLELO - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Soupes de poissons, de crustacés. Rillettes de poissons, de crustacés. Soupes de légumes. Préparations à tartiner composées de légumes.

Sauces (pour viandes et poissons).

Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bars, services de traiteurs, services hôteliers, réservation de logements temporaires.