MORVANDELLES
Présentation de la marque MORVANDELLES
Déposée le 22 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DELICES DE LA MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MORVANDELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MORVANDELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768745.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORVANDELLES est expirée depuis le 22 septembre 2020.
LES DELICES DE LA MER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Inscription le 16 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555817 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16
Inscription le 3 janvier 2020 - Changement d'adresse n°776800 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-01-03