Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DELICES DE LA MER
/
BIOSUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOSUN
SAS LES DELICES DE LA MER

Numéro de dépôt :
3911038
Date de dépôt :
02/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2022
BIOSUN de LES DELICES DE LA MER

Présentation de la marque BIOSUN

Déposée le 2 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DELICES DE LA MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DELICES DE LA MER domicilié(e) ZA DES 4 VOIES - 22170 - PLELO - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 293 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS LES DELICES DE LA MER domicilié(e) ZA DES 4 VOIES - 22170 - PLELO - France.

La marque BIOSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSUN est expirée depuis le 2 avril 2022.

LES DELICES DE LA MER a également déposé les autres marques suivantes : CUCINA DI MAMMA , CELTIMER , GENOVELLA , TOAST OCEAN , L'ILE BLEUE , MORVANDELLES , SNACKI SOUP , DELICE DU CHALUT , LES DELICES DE LA TABLE , BIO FUN


SAS LES DELICES DE LA MER - ZA DES 4 VOIES - 22170 - PLELO - France - SIREN 339293797


SAS LES DELICES DE LA MER - ZA DES 4 VOIES - 22170 - PLELO - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Soupe de poissons, de crustacés ; ces produits pouvant se trouver soit en conserve, soit frais, soit surgelés et/ou sur base de pâtes, tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus et contrôlés par Ecocert ; ces produits pouvant se trouver soit en conserve, soit frais, soit surgelés et/ou sur base de pâtes ;

Rillettes de poissons, de crustacés, soupe de légumes, purée de légumes, tartinables de légumes, sauces (pour viandes et poissons), tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus et contrôlés par Ecocert ; ces produits pouvant se trouver soit en conserve, soit frais, soit surgelés et/ou sur base de pâtes ;

Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bars, services de traiteurs, services hôteliers, réservation de logements temporaires.