Déposée le 25 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DELICES DE LA MER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BEAUMOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DELICES DE LA MER domicilié(e) ZA DES QUATRE VOIES,
22170 PLELO - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 293 797 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Briand Wellhoff, SELARL,
M. WELLHOFF Stanislas domicilié(e) 2 rue Pierre Joseph Colin,
35000 Rennes - France.
La marque BEAUMOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594941.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES DELICES DE LA MER, SAS - ZA DES QUATRE VOIES,
22170 PLELO - France - SIREN 339293797
Cabinet Briand Wellhoff, SELARL,
M. WELLHOFF Stanislas - 2 rue Pierre Joseph Colin,
35000 Rennes - France
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2000 n°2168970 - Publication au BOPI 2000-03-27
Demande de renouvellement le 5 juillet 2010 n°2445529 - Publication au BOPI 2010-07-05
Inscription le 30 novembre 1992 - Transmission de propriété n°152220 - Publication au BOPI 1992-11-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46
Inscription le 28 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°256594 - Publication au BOPI 1998-05-28
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2010 n°2446745 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-19
Inscription le 27 août 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°530330 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-27
Inscription le 30 août 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°530986 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2020 n°2761846 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-12
Viande, poissons, volaille et gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices glace
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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