Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APERILLETTES
SAS LES DELICES DE LA MER

Numéro de dépôt :
4023768
Date de dépôt :
24/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/07/2023
APERILLETTES de LES DELICES DE LA MER

Présentation de la marque APERILLETTES

Déposée le 24 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DELICES DE LA MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « APERILLETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DELICES DE LA MER domicilié(e) ZA DES 4 VOIES - 22170 - PLELO - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 293 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS LES DELICES DE LA MER domicilié(e) ZA DES 4 VOIES - 22170 - PLELO - France.

La marque APERILLETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APERILLETTES est expirée depuis le 24 juillet 2023.

LES DELICES DE LA MER a également déposé les autres marques suivantes : CUCINA DI MAMMA , CELTIMER , GENOVELLA , TOAST OCEAN , L'ILE BLEUE , MORVANDELLES , SNACKI SOUP , DELICE DU CHALUT , LES DELICES DE LA TABLE , BIOSUN


SAS LES DELICES DE LA MER - ZA DES 4 VOIES - 22170 - PLELO - France - SIREN 339293797


SAS LES DELICES DE LA MER - ZA DES 4 VOIES - 22170 - PLELO - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Soupe de poissons, de crustacés.

Rillettes de poissons, de crustacés soupe de légumes, purée de légumes, tartinables de légumes sauces (pour viandes et poissons).

Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bars, services de traiteurs, services hôteliers, réservation de logements temporaires. Ces produits pouvant se trouver soit en conserve, soit frais, soit surgelés et/ou sur base de pâtes.