Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES DELICES de L'ASTARAC
Les Délices de l'Astarac, SARL

Numéro de dépôt :
3222197
Date de dépôt :
24/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
24/04/2023
LES DELICES de L\'ASTARAC de Les Délices de l\'Astarac

Présentation de la marque LES DELICES de L'ASTARAC

Déposée le 24 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Délices de l'Astarac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « LES DELICES de L'ASTARAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Délices de l'Astarac domicilié(e) Le Caillaou - 32300 - SAINT-MICHEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 339 014 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Délices de l'Astarac domicilié(e) Le Caillaou - 32300 - SAINT-MICHEL - France.

La marque LES DELICES de L'ASTARAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES DELICES de L'ASTARAC est expirée depuis le 24 avril 2023.


Les Délices de l'Astarac, SARL - Le Caillaou - 32300 - SAINT-MICHEL - France - SIREN 444339014


Les Délices de l'Astarac - Le Caillaou - 32300 - SAINT-MICHEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2013 n°2525696 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-03-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés, et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; foies gras. Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) .

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.