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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DELICES DE JANICE
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LES DELICES DE JANICE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES DELICES DE JANICE
LES DELICES DE JANICE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3508514
Date de dépôt :
20/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2027
LES DELICES DE JANICE de LES DELICES DE JANICE

Présentation de la marque LES DELICES DE JANICE

Déposée le 20 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DELICES DE JANICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DELICES DE JANICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-30 du 27 juillet 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DELICES DE JANICE domicilié(e) 47 Route de Martigny - 71420 - GENELARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 843 327 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CESIS AVOCATS, Maître Alain DECROCK domicilié(e) 126 Rue Armand Fallières - 63028 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque LES DELICES DE JANICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3508514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES DELICES DE JANICE arrivera à expiration en date du 20 juin 2027.


LES DELICES DE JANICE, Société par Actions Simplifiée - 47 Route de Martigny - 71420 - GENELARD - France - SIREN 439843327


CABINET CESIS AVOCATS, Maître Alain DECROCK - 126 Rue Armand Fallières - 63028 - CLERMONT-FERRAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2017 n°2652891 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-06-27

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ;

Services de traiteurs.