Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES DELICES DE MARIE
LES DELICES DE GARIE

Numéro de dépôt :
3241097
Date de dépôt :
11/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
LES DELICES DE MARIE de LES DELICES DE GARIE

Présentation de la marque LES DELICES DE MARIE

Déposée le 11 août 2003 par LES DELICES DE GARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LES DELICES DE MARIE »

Le déposant est LES DELICES DE GARIE domicilié(e) 35500 VITRÉ - 35500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bouillon Jean laus domicilié(e) 2 Rue du PARC,35500 VITRÉ - 35500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31


LES DELICES DE GARIE - 35500 VITRÉ - 35500 - France


Bouillon Jean laus - 2 Rue du PARC,35500 VITRÉ - 35500 - France


Inscription le 3 février 2004 - Rejet total n°386257 - Publication au BOPI 2004-02-03

Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38

Foie GRAS de canard et oie produits dérivés de volaille. Produits à base de chocolat, biscuiterie. Produits Agricole.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.