Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le foin création Fabrice Chevrier
Les Cuvées Vosgiennes, SCEA

Numéro de dépôt :
4121567
Date de dépôt :
29/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/09/2024
Le foin création Fabrice Chevrier de Les Cuvées Vosgiennes

Présentation de la marque Le foin création Fabrice Chevrier

Déposée le 29 septembre 2014 par Les Cuvées VosgiennesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le foin création Fabrice Chevrier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est Les Cuvées VosgiennesTODO domicilié(e) 42 route de Niachamp - 88250 - LA BRESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Cuvées Vosgiennes, M. Chevrier Fabrice domicilié(e) 42 route de Niachamp - 88250 - LA BRESSE - France.

La marque Le foin création Fabrice Chevrier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121567.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le foin création Fabrice Chevrier est expirée depuis le 29 septembre 2024.

Les Cuvées Vosgiennes a également déposé les autres marques suivantes : L'Insolite Apéritif


Les Cuvées Vosgiennes, SCEA - 42 route de Niachamp - 88250 - LA BRESSE - France


Les Cuvées Vosgiennes, M. Chevrier Fabrice - 42 route de Niachamp - 88250 - LA BRESSE - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.