Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES APERILEGUMES
LES CUISINES DE SOLOGNE (SARL)

Numéro de dépôt :
1739657
Date de dépôt :
13/05/1991
Lieu de dépôt :
ROMORANTIN
Date d'expiration :
13/05/2001

Présentation de la marque LES APERILEGUMES

Déposée le 13 mai 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CUISINES DE SOLOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMORANTIN), la marque française « LES APERILEGUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CUISINES DE SOLOGNE domicilié(e) L'Arche des Rois, 41230 MUR DE SOLOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOREAU Luc - France.

La marque LES APERILEGUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES APERILEGUMES est expirée depuis le 13 mai 2001.

LES CUISINES DE SOLOGNE a également déposé les autres marques suivantes : KIT'CHEN , STAR frais , LES CUISINES DE SOLOGNE NOS COULEURS ONT DU GOUT , LES MOUSSES GALANTES , LES COURTISANES


LES CUISINES DE SOLOGNE (SARL) - L'Arche des Rois, 41230 MUR DE SOLOGNE - France


MOREAU Luc - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-09

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures conserves, farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, sauces, épices glaces à rafraîchir, produits agricoles non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.