Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jean-Luc Delcamp
LES CUISINES D'ARTHUR Société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
3195368
Date de dépôt :
21/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
21/11/2012
Jean-Luc Delcamp de LES CUISINES D\'ARTHUR   Société par actions simplifiées

Présentation de la marque Jean-Luc Delcamp

Déposée le 21 novembre 2002 par la société LES CUISINES D'ARTHUR Société par actions simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Jean-Luc Delcamp » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la société LES CUISINES D'ARTHUR Société par actions simplifiées domicilié(e) 63 boulevard Carnot,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 418 961 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

La marque Jean-Luc Delcamp a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean-Luc Delcamp est expirée depuis le 21 novembre 2012.


LES CUISINES D'ARTHUR Société par actions simplifiées - 63 boulevard Carnot,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 381418961


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Meubles ; meubles de cuisines ; meubles de salles de bain ; meubles de bureaux ; meubles de rangement ; tablettes de rangement ; étagères ; rayonnages ; placards (meubles) ; buffets ; armoires ; vaisseliers ; tables ; tables de toilette ; dessertes ; comptoirs (tables) ; sièges, notamment : chaises, tabourets et fauteuils ; plateaux de tables ; portes de meubles ; tiroirs ; casiers ; casiers à bouteilles ; pans de boiseries pour meubles ; garnitures et finitions de meubles et de portes non métalliques ; glaces et miroirs. Installation, entretien et réparation de mobilier ; équipement de cuisines et de salles de bains ; installation et montage de meubles de cuisines et de meubles de salles de bains ; installation de meubles de bureaux et de bibliothèques ; travaux d'ébénisterie et de menuiserie (construction et réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils électroménagers et d'appareils de cuisson ; informations en matière d'équipement de cuisines et de salles de bains et d'installation de meubles de cuisines et de meubles de salles de bains. Services d'architecte d'intérieur ; services de décorateur d'intérieur ; établissement de plans et d'épures pour l'équipement de cuisines et de salles de bains et pour l'installation et le montage de meubles de cuisines et de meubles de salles de bains ; conseils techniques en matière d'équipement de cuisines et de salles de bains et d'installation de meubles de cuisines et de meubles de salles de bains.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.