Marque enregistrée - Marque en vigueur

Papilles Sauvages Fabrication artisanale
LES CUEILLEURS

Numéro de dépôt :
4587211
Date de dépôt :
03/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2029
Papilles Sauvages Fabrication artisanale de LES CUEILLEURS

Présentation de la marque Papilles Sauvages Fabrication artisanale

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2019 par LES CUEILLEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Papilles Sauvages Fabrication artisanale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-43 du 25 octobre 2019.

Le déposant est LES CUEILLEURS domicilié(e) impasse des berengeres - 26400 - ALLEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CUEILLEURS, Monsieur NICOLAS HUMBERT domicilié(e) impasse des berengeres - 26400 - ALLEX - France.

La marque Papilles Sauvages Fabrication artisanale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4587211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Papilles Sauvages Fabrication artisanale arrivera à expiration en date du 3 octobre 2029.


LES CUEILLEURS - impasse des berengeres - 26400 - ALLEX - France


LES CUEILLEURS, Monsieur NICOLAS HUMBERT - impasse des berengeres - 26400 - ALLEX - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Huiles essentielles ; cosmétiques ;

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; tous ces produits bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Châtaigne d'Ardèche » ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; Tous ces produits bénéficiant de l'indication géographique protégée « Ail de la Drôme » et de l'appellation d'origine protégée « Châtaigne d'Ardèche » ; confitures ; compotes ; produits laitiers ; insectes comestibles non vivants ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Sucre ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Fruits frais ; légumes frais ; Tous ces produits bénéficiant de l'indication géographique protégée « Ail de la Drôme » et de l'appellation d'origine protégée « Châtaigne d'Ardèche » ; fleurs naturelles ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.