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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Crus du Moulin Neuf
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FRANCE VALLEY
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE VALLEY
Les Crus du Moulin Neuf SARL

Numéro de dépôt :
3480775
Date de dépôt :
09/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2017
FRANCE VALLEY de Les Crus du Moulin Neuf

Présentation de la marque FRANCE VALLEY

Déposée le 9 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Crus du Moulin Neuf auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE VALLEY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Crus du Moulin Neuf domicilié(e) 9 bis rue Georges Marie,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Crus du Moulin Neuf domicilié(e) 9 bis rue Georges Marie,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE VALLEY est expirée depuis le 9 février 2017.

Les Crus du Moulin Neuf a également déposé les autres marques suivantes : GALLANCE


Les Crus du Moulin Neuf SARL - 9 bis rue Georges Marie,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France


Les Crus du Moulin Neuf - 9 bis rue Georges Marie,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.