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Marques déposées par la société LES CRUS DE CAUSSES ET VEYRAN
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DOMAINE LA CROUZETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA CROUZETTE
"LES CRUS DE CAUSSES ET VEYRAN"

Numéro de dépôt :
93468601
Date de dépôt :
07/05/1993
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
07/05/2003

Présentation de la marque DOMAINE LA CROUZETTE

Déposée le 7 mai 1993 par la société LES CRUS DE CAUSSES ET VEYRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE LA CROUZETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-26 du 2 juillet 1993.

Le déposant est la société LES CRUS DE CAUSSES ET VEYRAN domicilié(e) 34490 CAUSSES ET VEYRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 989 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MARTIN Roger - France.

La marque DOMAINE LA CROUZETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA CROUZETTE est expirée depuis le 7 mai 2003.

LES CRUS DE CAUSSES ET VEYRAN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE MIRAVEL , CHATEAU RIEUTOR , DOMAINE SAINT LOUIS ET CARITATS , DOMAINE DE BORIOS , DOMAINE BOIS DE VEYRAN , DOMAINE CROIX DE BARRAC


"LES CRUS DE CAUSSES ET VEYRAN" - 34490 CAUSSES ET VEYRAN - France - SIREN 775989676


Mr MARTIN Roger - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43

Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26

Vins de pays, vins d'appellation d'origine, vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée: tous les produits précités étant rouges ou rosés.Eaux de vie d'appellation d'origine Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, des vins mousseux, et eaux de vie)