Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S. BOIVENT
LES CRUS D'ORIGINE société de droit suisse

Numéro de dépôt :
3197666
Date de dépôt :
04/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2012
S. BOIVENT de LES CRUS D\'ORIGINE

Présentation de la marque S. BOIVENT

Déposée le 4 décembre 2002 par la société étrangère LES CRUS D'ORIGINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S. BOIVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la société étrangère LES CRUS D'ORIGINE domicilié(e) 25 Avenue Juste Olivier,1006 LAUSANNE,SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.

La marque S. BOIVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S. BOIVENT est expirée depuis le 4 décembre 2012.

LES CRUS D'ORIGINE a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE KESSLER , J.F. THUROT , MARCEL LADOUX , GEORGES VASSEUR , S. BOIVENT


LES CRUS D'ORIGINE société de droit suisse - 25 Avenue Juste Olivier,1006 LAUSANNE,SUISSE - Suisse


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Vins, spiritueux et liqueurs.