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Marques déposées par LES CRUS D'ORIGINE (société de droit suisse
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CHAUMELOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUMELOTTE
LES CRUS D'ORIGINE (société de droit suisse)

Numéro de dépôt :
3052724
Date de dépôt :
20/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2010

Présentation de la marque CHAUMELOTTE

Déposée le 20 septembre 2000 par LES CRUS D'ORIGINE (société de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAUMELOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.

Le déposant est LES CRUS D'ORIGINE (société de droit suisse), domicilié(e) 25, avenue Juste-Olivier, 1006 LAUSANNE, SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque CHAUMELOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUMELOTTE est expirée depuis le 20 septembre 2010.


LES CRUS D'ORIGINE (société de droit suisse) - 25, avenue Juste-Olivier, 1006 LAUSANNE, SUISSE - Suisse


NOVAMARK - France


Inscription le 16 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377498 - Publication au BOPI 2003-09-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-08

Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).