Déposée le 31 mars 1999 par l'association loi 1901 LES CROQUEURS DE POMMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LES CROQUEURS DE POMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-19 du 7 mai 1999.
Le déposant est l'association loi 1901 LES CROQUEURS DE POMMES domicilié(e) B.P. 80043 - 90001 - BELFORT CEDEX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES CROQUEURS DE POMMES, M. FROUDIERE MARC domicilié(e) BP 80043 - 90001 - BELFORT CEDEX - France.
La marque LES CROQUEURS DE POMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784010.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CROQUEURS DE POMMES arrivera à expiration en date du 31 mars 2029.
LES CROQUEURS DE POMMES, ASSOCIATION LOI 1901 - B.P. 80043 - 90001 - BELFORT CEDEX - France
LES CROQUEURS DE POMMES, M. FROUDIERE MARC - BP 80043 - 90001 - BELFORT CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37
Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19
Renouvellement sans limitation le 16 avril 2009 n°2404748 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-16
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2019 n°2718413 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-18
- extraits de fruits : gelées confitures compotes - produits agricoles ; fruits - boissons de fruits et jus de fruits - éducation, formation, activités culturelles, édition de livres - organisation et conduites de colloques - organisation d'exposition à buts culturels et éducatifs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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