LES GAVOTTES
Présentation de la marque LES GAVOTTES
Déposée le 7 juillet 1992 par la société LES CREPERIES DE LOC MARIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GAVOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES GAVOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425857.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GAVOTTES est expirée depuis le 7 juillet 2002.
LES CREPERIES DE LOC MARIA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 septembre 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°480435 - Publication au BOPI 2008-09-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45
Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28