LES GAVOTTES
Présentation de la marque LES GAVOTTES
Déposée le 31 décembre 1991 par LES CREPERIES DE LOC MARIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GAVOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-01 du 14 février 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES GAVOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 91400073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GAVOTTES est expirée depuis le 31 décembre 2001.
LES CREPERIES DE LOC MARIA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-24
Publication - Publication le 14 févr. 1992 au BOPI 1992-01