Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GAVOTTES
LES CREPERIES DE LOC MARIA

Numéro de dépôt :
91400073
Date de dépôt :
31/12/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2001

Présentation de la marque LES GAVOTTES

Déposée le 31 décembre 1991 par LES CREPERIES DE LOC MARIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GAVOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-01 du 14 février 1992.

Le déposant est LES CREPERIES DE LOC MARIA, domicilié(e) Route de Dinard, 22100 TADEN près DINAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque LES GAVOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 91400073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GAVOTTES est expirée depuis le 31 décembre 2001.

LES CREPERIES DE LOC MARIA a également déposé les autres marques suivantes : IMPRESSIONS DE GAVOTTES , GAVOTTINES , LES GAVOTTES , APERITINES , CREPES DENTELLES GAVOTTES , LES GAVOTTES , LES GAVOTTES , LES GAVOTTES


LES CREPERIES DE LOC MARIA - Route de Dinard, 22100 TADEN près DINAN - France


SODEMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-24

Publication - Publication le 14 févr. 1992 au BOPI 1992-01

Chocolats, pâtisserie, gâteaux et confiserie, tous ces produits étant fabriqués ou en provenance de Bretagne