Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C
LES CREATIONS PEDAGOGIQUES

Numéro de dépôt :
1036949
Date de dépôt :
29/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque C

Déposée le 29 juin 1977 par LES CREATIONS PEDAGOGIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES CREATIONS PEDAGOGIQUES domicilié(e) (S.A.R.L.) 15, rue Ferrus - 75014 PARIS - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036949.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque C est expirée depuis le 29 juin 1987.

LES CREATIONS PEDAGOGIQUES a également déposé les autres marques suivantes : ECO INFLATION , ECONATION , ORGADEC , ORGAFIRME , GESCOP , COVITRA , QUOTIDROIT , RELINTER , PLANECO VII , ANALECO


LES CREATIONS PEDAGOGIQUES - (S.A.R.L.) 15, rue Ferrus - 75014 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-031

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, jeux, jouets;éducation et divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.