Déposée le 10 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) LES CREATIONS LTN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COLLECTION DIRECTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-33 du 14 août 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES CREATIONS LTN domicilié(e) 17 RUE MARGUERITE YOURCENAR - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 426 150 058 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque COLLECTION DIRECTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686662.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES CREATIONS LTN, Société anonyme - 17 RUE MARGUERITE YOURCENAR - 21000 - DIJON - France - SIREN 426150058
Novagraaf France, Mme RIVIERE Laurence - 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2007 n°2341611 - Publication au BOPI 2007-05-18
Inscription le 13 janvier 2006 - Changement d'adresse n°426378 - Publication au BOPI 2006-01-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-51
Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2017 n°2652954 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-27
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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