PATISSERIES DE SAINT MALO
Présentation de la marque PATISSERIES DE SAINT MALO
Déposée le 4 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CRAQUELINS DE SAINT MALO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATISSERIES DE SAINT MALO »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATISSERIES DE SAINT MALO est expirée depuis le 4 octobre 2017.
LES CRAQUELINS DE SAINT MALO a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 novembre 2008 - Rejet partiel n°484739 - Publication au BOPI 2008-11-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-47
Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46